Déposée le 28 juin 1988 par Jacques DUBREUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GOURNAY),
la marque française « FERME DES LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jacques DUBREUIL, domicilié(e) MAUQUENCHY, , 76440 FORGES LES EAUX - France.
La marque FERME DES LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacques DUBREUIL - MAUQUENCHY, , 76440 FORGES LES EAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Inscription le 16 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°548686 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-03-16
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 27 août 2012 - Erratum n°582830 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Centre de loisirs, de vacances et de découvertes - Hébergement, restauration et organisation d'activités diverses, sportives, culturelles et de loisirs pour enfants, adolescents, adultes et personnes du troisième âge. Ecole d'équitation et école d'attelage Education et divertissement
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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